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Si l’utilisateur souhaite utiliser l’Œuvre à d’autres fins que celles prévues dans la Licence, notamment pour une utilisation commerciale, ou s’il souhaite utiliser tous autres éléments autres que l’Œuvre, appartenant à l’ORS Paca ou ses partenaires, celui-ci est invité à prendre directement contact avec l’ORS Paca pour solliciter son autorisation préalable et, le cas échéant, les modalités de celle-ci.
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Marseille Observation Santé (Tout ce que vous voulez savoir sur la santé des Marseillais) de l'Observatoire Régional de la Santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ORS PACA) est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification 3.0 France.
Fondé(e) sur une œuvre à www.sirsepaca.org.
Les autorisations au-delà du champ de cette licence peuvent être obtenues auprès de valerie.guagliardo@inserm.fr.